Déposée le 30 janvier 2012 par monsieur dumoulin jerome
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « LA MOUTARDERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-08 du 24 février 2012.
Le déposant est monsieur dumoulin jerome domicilié(e) 5 rue de l ancienne bascule - 17490 - GOURVILLETTE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. dumoulin jerome domicilié(e) 5 rue de l ancienne bascule - 17490 - GOURVILLETTE - France.
La marque LA MOUTARDERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892895.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MOUTARDERIE est expirée depuis le 30 janvier 2022.
dumoulin jerome a également déposé les autres marques suivantes : Piment du Perigord
M. dumoulin jerome - 5 rue de l ancienne bascule - 17490 - GOURVILLETTE - France
M. dumoulin jerome - 5 rue de l ancienne bascule - 17490 - GOURVILLETTE - France
Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21
Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685321 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29
Inscription le 23 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°739529 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-11-23
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, vinaigre, épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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